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Mandatde prélèvement SEPA Inter-Entreprises Modèle de mandat de prélèvement SEPA Inter-Entreprises Référence Unique de Mandat ( RUM ) - maximum 35 caractères . Type de paiement (récurrent ou ponctuel) . DEMANDEDE PRELEVEMENT SEPA Pour paiement récurrent Ce document est à compléter et à renvoyer daté et signé, accompagné d’un RIB comportant les mentions BIC – IBAN à l’adresse suivante (ou par mail ecoledemusiqueetdanse@ville-plerin.fr) : Ecole Municipale de Musique et de Danse Manoir de la Belle Issue CS 30310 22193 PLERIN CEDEX En signant ce formulaire de MANDATDE PRÉLÈVEMENT SEPA FORMULAIRE DE PRÉLÈVEMENT AUTOMATIQUE DE LA COTISATION SYNDICALE EN EUROS (PAR SIXIÈMES AU PLUS) REMPLIR SOIGNEUSEMENT, SIGNER ET JOINDRE UN RIB OU UN RIP En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez le Créancier à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte conformément Cedocument est à compléter et à renvoyer daté et signé, accompagné d’un RIB comportant les mentions BIC – IBAN à l’adresse suivante Intitulé de compte: Mandat de prélèvement SEPA En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez la Commune de Saint Christophe du Ligneron à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte, et votre banque à débiter MANDATDE PRELEVEMENT SEPA Exemplaire à retourner en Mairie complété et signé articles 38 et suivants de la loi n078-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Les informations contenues dans le présent mandat, qui doit être complété, sont destinées à n'être utilisées par le créancier que pour la gestion de sa relation avec son client. Elles MANDATDE PRÉLÈVEMENT SEPA Type de prélèvement souhaité : Les informations contenues dans le présent mandat, qui doit être complété, sont destinées à n’être utilisées par le créancier que pour la gestion de sa relation avec son client. Elles pourront donner lieu à l’exercice, par ce dernier, de ses droits d’oppositions, d’accès et de rectification tels que prévus MANDATDE PRÉLÈVEMENT SEPA RUM– ESCP EUROP EA L UMN I Le “mandat de prélèvement SEPA” est le nouveau document officiel qui remplace désormais l’autorisation de prélèvement au niveau européen (SEPA). En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez ESCP Europe Alumni à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte, et votre banque à débiter MANDATde Prélèvement SEPA Référence Unique du Mandat (RUM) Les informations contenues dans le présent mandat, qui doit être complété, sont destinées à n’être utilisées par le créancier que pour la gestion de sa relation avec son client. Elles pourront donner lieu à l’exercice, par ce dernier, de ses droits d’opposition, d’accès et de rectification, tels que prévus LeMANDAT SEPA - Document unique à compléter 1 - Le mandat de prélèvement SEPA doit être complété : de votre nom de votre numéro SIREN (9 chiffres) de vos coordonnées bancaires . Un relevé d’identité bancaire (RIB) doit obligatoirement être adressé. N’oubliez pas de le joindre, le cas échéant, à votre mandat. MANDATDE PRELEVEMENT SEPA OBJET DU MANDAT : PAIEMENTS COTISATIONS ACTIVITES 2016/2017 Ce document est à compléter, daté et signé, accompagné d’un RIB comportant les mentions BIC – IBAN Choix date de prélèvement (*): 1 du mois 15 du mois MANDATDE PRÉLÈVEMENT SEPA DESIGNATION DE L’ORGANISME CREANCIER : APICIL ASSURANCES 38 RUE FRANCOIS PEISSEL 69300 CALUIRE ET CUIRE N° IDENTIFIANT CRÉANCIER SEPA (ICS) : FR96ZZZ471254 En signant ce formulaire de mandat, j’autorise APICIL ASSURANCES à envoyer des instructions à ma banque pour débiter mon compte, et ma banque à débiter mon Mandatde prélèvement SEPA. Merci de remplir les champs ci-dessous avec vos coordonnées bancaires. Un mandat sera généré automatiquement : vous devrez ensuite l'imprimer si nécessaire, le signer et joindre votre relevé d’identité bancaire. vH3JSgn. video
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